Déposée le 3 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAGUAR NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BTASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAGUAR NETWORK domicilié(e) 71 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 099 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALDASSARI Charlotte domicilié(e) 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque BTASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAGUAR NETWORK, SAS - 71 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 439099656
Mme BALDASSARI Charlotte - 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 9 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790489 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Equipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Logiciels et matériel informatique partagés en réseau ; centres serveurs de bases de données ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseil technique, administratifs et commerciaux dans le domaine des technologies de l'information et dans celui du traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; planification stratégique des technologies de l'information ; conseils professionnels et services de consultations dans le domaine de la compilation de bases de données informatiques ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de mise à jour de base de données et de logiciels. Services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication (services de protection contre les virus informatiques) en classe 42. Services de duplication et de restitution de données. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques.
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